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Commerce Fraude: Les Douanes ont bloqué les importations de 442 opérateurs économiques en 2011
Les Douanes algériennes ont bloqué en 2011 les importations de 442 opérateurs économiques pour fraudes douanières et fiscales, a appris l'APS mardi auprès d'une source douanière. "Uniquement pour les opérateurs économiques, nous avons eu à bloquer 442 opérateurs en 2011, pour des infractions constatées lors des opérations de contrôle à posteriori", a indiqué la même source.
Majoration ou minoration de valeur, fausse déclaration d'espèce, détournement des avantages fiscaux, utilisation des faux documents, sont autant d'infractions constatées aussi bien chez les entreprises importatrices des biens pour la revente en l'état que chez les opérateurs économiques producteurs ou investisseurs. En outre, plus d'un millier d'autres opérateurs, n'ont pas été localisés, lors des opérations du contrôle à posteriori, aux adresses mentionnées sur leurs registres d'importation, selon la même source. Ces opérateurs, qui n'ont pas répondu aux convocations des Douanes, "ont été systématiquement bloqués", à l'exception de ceux qui ont accepté de payer les amendes imposées dans le cadre des contentieux engagés par l'institution des Douanes, ajoute-t-elle. Ces dernières années, les Douanes algériennes ont renforcé l'étau autour des fraudeurs mais toutes les opérations d'assainissement n'ont pas réussi à endiguer le phénomène des registres d'importation prête nom. Plus grave encore, l'institution douanière n'est pas parvenue à établir un fichier crédible des importateurs, changeant d'année en année à cause de des registres annulés et remplacés par des nouveaux. "Nous avons des difficultés à mettre en place un fichier crédible. Les conditions d'octroi des registres de l'importation doivent être revues si on veut assainir le commerce extérieur", enchaîne la même source.
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